1. Présentation du site

Le site « Tiny Housing Project » est un projet dédié à la construction et à l’habitation d’une micro-maison mobile, écologique et autonome, construite sur un essieu de remorque en ossature bois.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site « Tiny Housing Project », incluant, de façon non limitative, les images, textes, vidéos, logos, et tout autre élément de propriété intellectuelle, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et appartient au propriétaire du site ou a été autorisé à être utilisé par celui-ci. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.

3. Limitation de responsabilité

Le propriétaire du site « Tiny Housing Project » ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. De plus, le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages indirects (tels que la perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

4. Gestion des données personnelles

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site « Tiny Housing Project » n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers, en l’absence de nom, prénom, adresse et email.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site « Tiny Housing Project » contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « Tiny Housing Project » est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.